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Justificatif de déplacement professionnel
Attestation de déplacement dérogatoire personnel
Justificatif de déplacement scolaire
Modèle type (format Word à compléter)
Fiche de recensement des questions préalables avant de rédiger son PCA (format Word)
Fiche de recensement des questions préalables avant de rédiger son PCA (format Excel)
Attestation de réintégration dans le cadre d'un PCA suite à placement en ASA (format word)
Information sur le droit de retrait (Service-Public.fr)
Droit de retrait dans la F.P. (Fiche DGAFP de mars 2020)
Recours abusif au droit de retrait dans le cadre du PCA (Fiche DGAFP du 31 mars 2020)
11 février 2026 : Séance conseil médical formation plénière
19 février 2026 : Séance conseil médical formation restreinte
3 mars 2026 : Conseil d'administration