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Cet arrêté prévoit l'adhésion au RIFSEEP de divers corps du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'inovation. Selon la correspondance prévue par la DGCL, les conservateurs territoriaux de bibliothèque, les attachés territoriaux de conservation du patrimoine, les bibliothècaires territoriaux et les assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques sont concernés.
24 août 2026 : Conseil d'administration
27 août 2026 : Séance conseil médical formation restreinte
9 septembre 2026 : Séance conseil médical formation plénière
10 septembre 2026 : Conseil d'administration
17 septembre 2026 : Examen d'animateur principal
25 septembre 2026 : Réunion réseau RH