DELIBERATION TEMPS DE TRAVAIL
Mis à jour le jeudi 30 juin 2022 11:53
Voici le modèle de délibération "Temps de travail" à jour.
Vous pouvez également télécharger ce modèle de délibération via la base documentaire :
- dans Modèles d'actes et formulaires à TEMPS DE TRAVAIL
- dans Fiches pratiques à TEMPS DE TRAVAIL