Référent déontologue élu local

Référent déontologue élu local

Mis à jour le mercredi 13 mai 2026 15:38

Circulaire n° 05.2026 du 5 mai 2026
Mandat
Modèle de délibération d'adhésion
Annexe délibération : charte déontologique des élus
Convention

© 2026 CDG 21
Joomla! is Free Software released under the GNU General Public License.

Mobile version by Mobile Joomla!

Desktop Version

LE CDG 21
INSTANCES PARITAIRES
- Comité social territorial
- Commission administrative paritaire
- Formation spécialisée (F3SCT)
- Commission consultative paritaire
- Droit syndical
CONCOURS
EMPLOI
SANTE AU TRAVAIL
- Médecine préventive
  - Présentation
  - Contact
- Conseil médical formation plénière
- Conseil médical formation restreinte
- Handicap
PREVENTION
- Missions
- Document unique
- ACFI
- Agents de prévention
- Risques psychosociaux
  - Présentation
  - Diagnostic RPS
- Boîte à outils
  - Aides spéciales pandémie
  - Recommandations SST
- Dispositif de signalement
  - L'agent
  - L'employeur
- COVID-19
MISSIONS A LA CARTE
ELU LOCAL
- Référent déontologue de l'élu local